facebook

instagram

youtube

Tél. : 06 78 75 11 55
Mon panier
Aucun article
>
logo-Château du Rooy

MENTIONS LEGALES

 

Propriété et responsabilité éditoriale

 

Le présent site est la propriété de EARL CHATEAU DU ROOY au capital de 149 000 euros Inscrite au RCS de Bergerac sous le numéro 52272191900010, dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR40522721919

 

Ayant son siège social

 

982 Chemin de la Cote de Rosette -  24100 BERGERAC France Tél : 0678751155 ou 0681979969

 

Directeur de publication : GERAULT

 

Hébergement :

 

SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de EARL CHATEAU DU ROOY. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Déclaration à la CNIL

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1641503 v 0.

 

Données nominatives

 

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous : - Confirmation de commande par courrier électronique ; - Adressage d'offres commerciales En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

  • par email grâce au formulaire accessible ici
  • par courrier à l'adresse suivante : EARL CHATEAU DU ROOY - 982 Chemin de la Cote de Rosette 24100 BERGERAC